Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE MALPAS
DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
3169681
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
MARQUIS DE MALPAS de DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque MARQUIS DE MALPAS

Déposée le 13 juin 2002 par la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE MALPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 106 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

La marque MARQUIS DE MALPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE MALPAS est expirée depuis le 13 juin 2012.

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE MALPAS , LES SENS DE CYRANO , CYRANO Collection , LOUIS DE COURSAC , LA CROIX DU DUC


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France - SIREN 441106150


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée